Bases des conclusions

Les bases des conclusions décrivent le contexte des exposés-sondages, ainsi que les objectifs des projets, les points importants soulevés dans les réponses aux exposés-sondages ainsi que les décisions prises par le Conseil des normes d'audit et de certification (CNAC) au sujet de ces commentaires lors de la finalisation des normes.

Les bases des conclusions ayant trait aux normes du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) adoptées au Canada, comme les Normes canadiennes d’audit (NCA) et la Norme canadienne de contrôle qualité (NCCQ 1), portent plus précisément sur la façon dont le CNAC a traité les commentaires reçus au sujet des modifications possibles du libellé des normes internationales dans le cadre de la finalisation des normes canadiennes. Ces bases des conclusions établissent également un lien avec les documents correspondants élaborés par les permanents de l’IAASB.

Des bases des conclusions ont été publiées à ce jour pour les normes suivantes :
Normes canadiennes de contrôle qualité
Normes canadiennes d’audit
Autres normes canadiennes 
Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes

Normes canadiennes de contrôle qualité

NCCQ 1

Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers et d’autres missions de certification (publiée en septembre 2009)

Normes canadiennes d’audit
(publiées en septembre 2009)

 

NCA 200	Objectifs généraux de l’auditeur indépendant et réalisation d’un audit conforme aux Normes canadiennes d’audit
NCA 210	Accord sur les termes et conditions d’une mission d’audit
NCA 220	Contrôle qualité d’un audit d’états financiers
NCA 250	Prise en compte des textes légaux et réglementaires dans un audit d’états financiers
NCA 260	Communication avec les responsables de la gouvernance
NCA 265	Communication des déficiences du contrôle interne aux responsables de la gouvernance et à la direction
NCA 320	Caractère significatif dans la planification et la réalisation d’un audit
NCA 402	Facteurs à considérer pour l’audit d’entités faisant appel à une société de services
NCA 450	Évaluation des anomalies détectées au cours de l’audit
NCA 500	Éléments probants
NCA 501	Éléments probants — Considérations particulières concernant certains points
NCA 505	Confirmations externes
NCA 510	Audit initial — Soldes d’ouverture
NCA 520	Procédures analytiques
NCA 530	Sondages en audit
NCA 540	Audit des estimations comptables, y compris les estimations comptables en juste valeur, et des informations y afférentes à fournir
NCA 550	Parties liées
NCA 560	Événements postérieurs à la date de clôture
NCA 570	Continuité de l’exploitation
NCA 580	Déclarations écrites
NCA 610	Utilisation des travaux des auditeurs internes
NCA 620	Utilisation par l’auditeur des travaux d’un expert de son choix
NCA 700	Opinion et rapport sur des états financiers
NCA 705	Expression d’une opinion modifiée dans le rapport de l’auditeur indépendant
NCA 706	Paragraphes d’observations et paragraphes sur d’autres points dans le rapport de l’auditeur indépendant
NCA 710	Informations comparatives ― Chiffres correspondants et états financiers comparatifs
NCA 720	Responsabilités de l’auditeur relativement aux autres informations présentées dans des documents contenant des états financiers audités
NCA 800	Audits d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier — Considérations particulières
NCA 805	Audits d’états financiers isolés et d’éléments, de comptes ou de postes spécifiques d’un état financier — Considérations particulières
NCA 810	Missions visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés

 

Bases des conclusions (en anglais) des six ISA correspondant aux NCA pour lesquelles aucune base des conclusions n’a été préparée par le CNAC :

ISA 230	Documentation de l’audit
ISA 240	Responsabilités de l’auditeur concernant les fraudes lors de l’audit d’états financiers
ISA 300	Planification d’un audit d’états financiers
ISA 315	Compréhension de l’entité et de son environnement aux fins de l’identification et de l’évaluation des risques d’anomalies significatives
ISA 330	Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques
ISA 600	Audits d’états financiers de groupe (y compris les travaux des auditeurs des composantes) ― Considérations particulières

 

Autres normes canadiennes

—	Commentaires sur des états financiers pro forma formulés dans une lettre de confort (publié en décembre 2011)
—	Normes touchées par des modifications apportées à la réglementation canadienne sur les valeurs mobilières (publié en décembre 2011)
—	Modifications de portée limitée touchant certaines normes relatives aux missions de certification (publié en décembre 2010)
NCMC 3416	Rapport sur les contrôles d'une société de services (publié en août 2010)
Chapitre 7500	Consentement de l’auditeur à l’utilisation de son rapport d’audit dans le contexte de documents désignés (publié en janvier 2010)

 

Notes d'orientation concernant la certification et les services connexes

—	Commentaires sur des états financiers pro forma formulés dans une lettre de confort (publié en décembre 2011)
—	Modifications de portée limitée touchant certaines normes relatives aux missions de certification (publié en décembre 2010)
NOV-46	Communications avec les cabinets d'avocats dans le contexte des nouvelles normes de comptabilité et d'audit (publié en août 2010)
NOV-47	Datation du rapport de mission d'examen sur des états financiers (publié en décembre 2010)