Bases des conclusions

Les documents Bases des conclusions fournissent des informations sur la façon dont le Conseil des normes d'audit et de certification (CNAC) a traité des points importants soulevés dans les réponses aux exposés-sondages.

Les bases des conclusions ayant trait aux Normes canadiennes d’audit (NCA) et à la norme canadienne sur le contrôle qualité (NCCQ) portent principalement sur la façon dont le CNAC a traité les commentaires reçus au sujet des modifications possibles du libellé des normes internationales dans le cadre de la finalisation des normes canadiennes. Ces bases des conclusions établissent également un lien avec les documents correspondants élaborés par les permanents du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB).

Six normes canadiennes d’audit avaient été élaborées et approuvées avant que le CNAC ne modifie ses politiques et procédures dans le but d’exiger la rédaction de bases des conclusions pour chaque nouvelle norme approuvée. Le CNAC a jugé qu’il n’était pas réaliste d’appliquer ces politiques et procédures de façon rétroactive. Toutefois, il est possible de consulter les bases des conclusions des six Normes internationales d’audit (ISA) correspondantes sur le site Web de l’IAASB.

NCCQ 1	Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers et d’autres missions de certification
NCA 200	Objectifs généraux de l’auditeur indépendant et réalisation d’un audit conforme aux Normes canadiennes d’audit
NCA 210	Accord sur les termes et conditions d’une mission d’audit
NCA 220	Contrôle qualité d’un audit d’états financiers
NCA 250	Prise en compte des textes légaux et réglementaires dans un audit d’états financiers
NCA 260	Communication avec les responsables de la gouvernance
NCA 265	Communication des déficiences du contrôle interne aux responsables de la gouvernance et à la direction
NCA 320	Caractère significatif dans la planification et la réalisation d’un audit
NCA 402	Facteurs à considérer pour l’audit d’entités faisant appel à une société de services
NCA 450	Évaluation des anomalies détectées au cours de l’audit
NCA 500	Éléments probants
NCA 501	Éléments probants — Considérations particulières concernant certains points
NCA 505	Confirmations externes
NCA 510	Audit initial — Soldes d’ouverture
NCA 520	Procédures analytiques
NCA 530	Sondages en audit
NCA 540	Audit des estimations comptables, y compris les estimations comptables en juste valeur, et des informations y afférentes à fournir
NCA 550	Parties liées
NCA 560	Événements postérieurs à la date de clôture
NCA 570	Continuité de l’exploitation
NCA 580	Déclarations écrites
NCA 610	Utilisation des travaux des auditeurs internes
NCA 620	Utilisation par l’auditeur des travaux d’un expert de son choix
NCA 700	Opinion et rapport sur des états financiers
NCA 705	Expression d’une opinion modifiée dans le rapport de l’auditeur indépendant
NCA 706	Paragraphes d’observations et paragraphes sur d’autres points dans le rapport de l’auditeur indépendant
NCA 710	Informations comparatives ― Chiffres correspondants et états financiers comparatifs
NCA 720	Responsabilités de l’auditeur relativement aux autres informations présentées dans des documents contenant des états financiers audités
NCA 800	Audits d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier — Considérations particulières
NCA 805	Audits d’états financiers isolés et d’éléments, de comptes ou de postes spécifiques d’un état financier — Considérations particulières
NCA 810	Missions visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés

Bases des conclusions (en anglais) des six ISA correspondant aux NCA pour lesquelles aucune base des conclusions n’a été préparée par le CNAC :

ISA 230	Documentation de l’audit
ISA 240	Responsabilités de l’auditeur concernant les fraudes lors de l’audit d’états financiers
ISA 300	Planification d’un audit d’états financiers
ISA 315	Compréhension de l’entité et de son environnement aux fins de l’identification et de l’évaluation des risques d’anomalies significatives
ISA 330	Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques
ISA 600	Audits d’états financiers de groupe (y compris les travaux des auditeurs des composantes) ― Considérations particulières

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